Voici le listing des questions les plus possées lors de l'examen.
Il y a un mélange des questions à préparer et à répondre du tac au tac,
mais cela suit l'ordre chronologique du cours.
ps: je ferai par la suite un code couleur pour les questions à préparer et les questions qui se répondent directement avec le code.
Questions : droit
1. Règle de droit
2. Loi impérative et supplétive
3. Sanction pénale et civile
4. Droit public et droit privé
5. Donner des exemples de droits constitutionnels et l’utilité de la constitution
6. Principe de la séparation des pouvoirs
7. Les organes du pouvoir judiciaire
8. Personne juridique
9. Notion de capacité, plus les 3 questions qu’on peut se poser sur l’incapacité. + Minorité prolongée
10. Régime matrimonial primaire
11. Régime matrimonial secondaire
12. Res nullis
13. Res communes
14. Epaves et trésors
15. Les immeubles par nature, destination et incorporation
16. Les qualités doit avoir la possession
17. L’usus, le fructus et l’abusus
18. Etendue du doit de propriété
19. La différence entre le fruit et le produit
20. L’accession immobilière artificielle
21. Si un locataire et un usufruitier font des constructions sur une propriété
22. Usucapion
23. Prescription trentenaire et abrégée
24. La copropriété
25. La servitude
26. L’usufruit
27. Usage et habitation
28. Droit de superficie et d’emphytéose
29. Obligation
30. Contrat : étendue et effet
31. Contrats consensuels, solennels et réels
32. Vices du consentement : erreur, dol, violence, lésion
33. Inexecution des obligation contractuelles
34. La responsabilité
35. Les quasi contrats
36. Bail à loyer : cession et sous location
37. Durée des baux
38. Résiliation anticipative et unilatérale
39. Bail commercial
40. Les différents types de testaments
41. Ordre de succession
42. Renonciation
43. Succession en matière d’exploitation agricole
44. Société anonyme
45. Les différentes sociétés civiles et commerciales
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Dim 27 Déc - 1:05