Oral samedi 19

Grosses questions: 1- differentes socités civiles et commerciales
2- causes et modalités de la copropriété
Petites questions: role de la constitution+diff entre fruits et produits
courage camarades

régime matrimonial primaire: vie et habitation + sécurité ; et activité économique (tout du code)
un preneur à loyer peut faire une résiliation anticipativement et unilatéralement? (tout du code :-))
c'etait la fiche 1 et j'ai pris la première au dessus du paquet donc peut être que si vous passé premier et que vous prenez la première....

sinon petite question
la règle de droit est obligatoire: expliquez (obligatoire public, impérative, supplétive --> j'ai expliquez que ca et il avait l'air content)
parlez moi de la personne (tout)

voila bon courage a ceux qu'il l'on encore
ca va assez vit donc ne vous ramenez pas trop tard!

allez encore une semaine et puis fiestaaaa!!!

J'ai eu la fiche 22 si je me souviens bien.

Grosses questions :
- Sevitudes, comment les caractériser au niveau du droit? (droits réels, bien immeuble par attachement à un immeuble). Caractéristiques générales? -> Code
- Trésors et épaves (trésor = sur fond privé -> Code) (épave = à l'état si en eaux nationales(celui qui la trouve doit payer un impot), plus compliqué si en eaux internationales)

En live:
- Cour d'Assise (Province, crimes + délits de presse et politique)
- Part résevataire du conjoint survivant (usufruit)

Voilà. Bonne merde. Ne stressez pas, il est cool, il met à l'aise.

Bonjour, voici un peu tardivement mes questions en droit...

Fiche 16:

Grosses questions:

-Définir et expliquer en quoi consiste la notion primaire dans les régimes matrimoniaux. (droits et devoirs des époux)
-Citer les vices du consentements (erreur, dol, lésion et violence) et détailler le cas de la violence (code)

Petites questions

-usucapion: définir + expliquer les prescription 30naire et abrégé. Plus les hypothèses dans le cas des abrégés (bonne fois et juste titre + exemples)
- les différents types de testaments.

Voili Voilou

Courage la deuxième semaine se termine (plus qu'une...)